Retour accueil - Mentions légales

Ce site est proposé par :
Axéria Prévoyance :
Société Anonyme d’assurances au capital de 31 000 000 d’Euros.
Entreprise régie par le Code des assurances.
Siège social : 90, avenue Félix Faure - 69439 Lyon cedex 03
RCS LYON 350 261 129

 

Le stockage des information est assuré par Open Wide.

Siège social : 23 rue Daniel, 75013 Paris, France

RCS 437 664 394

Le directeur de Publication : Catherine Pigeon
Le responsable de la rédaction : Laurence Larriviere

La protection des données personnelles :

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL en application des dispositions de la loi française N°78-17 du 6/1/78. Certains questionnaires proposés par notre site peuvent ne pas être complétés par vos soins, ils ne revêtent pas de caractère obligatoire. D’autres questionnaires doivent cependant être obligatoirement remplis afin de nous permettre de répondre à votre demande. Les informations vous concernant sont strictement destinées à Axéria Prévoyance et les filiales du groupe APRIL en France qui s’engagent à ne pas les transmettre à des tiers. Ces informations personnelles pourront être utilisées par les sociétés d'APRIL en France à des fins de prospections commerciales pour vous proposer des services ou des produits. Vous pouvez vous y opposer en envoyant un mail à webmaster@axeria.fr. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, conformément à l’art. 38 et 39 de la Loi "Informatique et Libertés". Vous pouvez exercer ce droit par mail en envoyant un message à webmaster@axeria.fr.


Messagerie :
En nous adressant un message électronique, vous nous communiquez votre adresse électronique qui pourra être utilisée par les Sociétés du Groupe APRIL à des fins de prospection commerciale. Vous disposez d’un droit d’opposition en nous adressant un courrier à Axéria Prévoyance, 90, avenue Félix Faure - 69439 Lyon cedex 03 ou, par l’envoi d’un mail à webmaster@axeria.fr.


Avertissement :

Toutes informations figurant sur le site, notamment les informations financières et fiscales, sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité d'Axéria Prévoyance. Ces informations qui ne prétendent pas à l'exhaustivité ne sauraient valoir conseil, de quelle que nature que ce soit, et ne sauraient vous dispenser de l'avis d'un professionnel. Ces informations sont susceptibles de modification à tout moment et sans préavis. Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Les documents édités suite à ces simulations ou les informations affichées à l'écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle. Malgré les efforts mis en oeuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, Axéria Prévoyance n'est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. D'une manière générale, Axéria Prévoyance ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure, habituellement reconnue par la jurisprudence. Axéria Prévoyance n'est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. Particulièrement, elle ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès ou éventuellement des restrictions d'accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet. Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins, logos). Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle ont été déposés et protégés à ce titre. Il est interdit à tout internaute d'utiliser, de copier ou de reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre. Le site indique en particulier à l'internaute les parties du contenu du site qu'il est autorisé à télécharger pour les besoins de sa relation avec Axéria Prévoyance. Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Disponibilité des services :
Axéria Prévoyance fournit les meilleurs efforts pour maintenir l'accès au site. Cependant, elle peut être amenée à interrompre l'accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par Axéria Prévoyance au titre d'une indisponibilité du site, q'elle soit temporaire ou définitive.

Sécurité :
Les informations accessibles sur les espaces personnels des clients d'Axéria Prévoyance circulent sous forme cryptée sur les réseaux de télécommunication. Il vous appartient d'utiliser tous les moyens de sécurité mis à votre disposition pour préserver le confidentialité des informations échangées. Axéria Prévoyance ne saurait être tenue pour responsable des conséquences de la divulgation, même involontaire, des informations échangées ou la non utilisation par vos soins de moyens de sécurité.

Territorialité :
Les informations figurant sur le site sont établies conformément à la Loi française en vigueur au jour de la mise à disposition sur le site.

Liens hypertexte :
Axéria Prévoyance décline toute responsabilité quant au contenu des informations ou services fournis sur les sites activés par les liens hypertextes et quant aux difficultés que vous pourriez rencontrer pour y accéder.

 

Plan du site   -   Liens utiles   -   Mentions légales   -           une société APRIL